1 – EDITEUR

 

Le présent site est la propriété de la société ETLB :

ETLB, 28 rue de la Chapelle 75018 PARIS

SIRET : 52788142900031 / SIREN : 527 881 429

Capital Social : 38 256,79 €

Statut RCS : Immatriculée au RCS le 27-10-2010

Statut INSEE : Enregistrée à l’INSEE le 07-10-2010

Le responsable de la publication est M. Emmanuel Taïb

La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur

Le site web est hébergé par la société OVH.

Le site web a

 

2 – LAPPELLATION PIPERNO

 

Les dénominations PIPERNO ainsi que le logo PIPERNO sont réservés. Toute reproduction ou utilisation même partielle faite sans l’accord de la société ETLB est interdite.

 

3– PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu textes, photographies, illustrations, logos, fichiers. Constituent une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur est un délit de contrefaçon comme mentionné dans l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

4 – COPYRIGHT

 

La consultation du site Internet www………suppose l’acceptation sans réserves des présentes conditions d’utilisation. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation du directeur de publication. La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé ou dans un cadre pédagogique sous réserve du respect des trois conditions suivantes : La diffusion doit être gratuite. L’intégrité des documents doit être respectée. Les auteurs et la source doivent être explicitement cités. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités

 

5- ACCES AU SITE – CONTENU

 

L’accès au site web est libre. Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. La société ETLB met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès continu et de qualité au Site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. Notamment, la société ETLB ne peut être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant à son contrôle raisonnable, qui empêcherait l’accès au Site. La société ETLB pourra prévoir le remplissage d’un formulaire de contact dès l’entrée de l’Utilisateur sur Site. Cette procédure restera optionnelle et permettra à l’Utilisateur d’avoir accès à une newsletter.

Le Site peut faire l’objet d’opérations de maintenance. A cette fin, la Société ETLB se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du Site afin d’en assurer la maintenance (notamment par le biais de mises à jour) ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

La responsabilité de la Société ETLB ne saurait en aucun cas être engagée en raison de difficultés rencontrées par l’Utilisateur dans l’accès au Site en raison d’une défaillance technique ou logicielle ou de toute autre cause qui lui est étrangère. L’Utilisateur reconnaît être averti des aléas techniques inhérents à Internet et au réseau mobile et des dysfonctionnements qui peuvent en résulter. En conséquence, la Société ETLB ne saurait être tenue responsable des éventuelles indisponibilités, ralentissements ou défaillances du réseau Internet ou de solutions informatiques quelconques, sauf en cas de négligence avérée de sa part.

 

 

 

 

L’Utilisateur est seul responsable des interprétations qu’il fait des informations fournies au titre des contenus publiés sur le Site. L’exploitation des informations se fait sous la seule responsabilité de l’Utilisateur et à ses risques et périls, ce que l’Utilisateur accepte expressément.

L’Utilisateur s’engage à n’utiliser les services ainsi que l’ensemble des informations auxquelles il pourra avoir accès que pour des raison personnelles et dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et au droit des tiers. L’Utilisateur ne commet aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique du Site ou du système informatique des autres utilisateurs. L’Utilisateur ne doit pas interrompre ou interférer le fonctionnement du site.

 

7- LIENS HYPERTEXTE

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L’Utilisateur est informé que le Site peut nécessiter l’accès à d’autres sites, conçus et gérés sous la responsabilité de tiers. Aucun contrôle sur les contenus desdits sites n’est exercé de la part de la Société qui décline toute responsabilité s’agissant de leur contenu et de l’utilisation faite par tout tiers des informations y figurant. Cette clause s’applique à tout contenu des Partenaires.

Si un site tiers dirige ses utilisateurs vers le Site, la Société se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers le Site si elle estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

L’éditeur se réserve le droit de modifier et d’actualiser la présente notice légale à tout moment et sans préavis. L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.

 

Date de mise en vigueur : le 25 juin 2021


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